1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.dameme-toitures.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Entreprise Damême – 10 Rue du Loing – 77140 ST PIERRE LES NEMOURS
Créateur : Entreprise Damême
Responsable publication : Mme Catherine DAMENE
Webmaster : Muriel Charon – www.chat-rond.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.dameme-toitures.fr.
Le site www.dameme-toitures.fr est mis à jour régulièrement par Catherine DAMENE.
3. Description des services fournis.
Le site www.dameme-toitures.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Catherine DAMENE s’efforce de fournir sur le site www.dameme-toitures.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.dameme-toitures.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.dameme-toitures.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’entreprise Damême est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : l’entreprise Damême.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.